Le Plan Local d’Urbanisme – PLU

• Diagnostic
• Étude urbaine
• État initial de l’environnement
• Justification des choix retenus pour établir le plan
• Étude CDNPS
• Évaluation environnementale

• Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

• Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

• Règlement écrit
• Fiches de lot
• Plans de masse : Plan ZAC du Golf – Plan GM
• Gabarits et schémas d’organisation de façades

• Plan de zonage – Echelle communale (1/5000e)
• Plan de zonage – Echelle zone agglomérée (1/3000e)
• Plan trame végétale – Echelle communale (1/5000e)
• Plan trame végétale – Echelle zone agglomérée (1/3000e)

Servitudes : liste

• PAC UDAP
• Site classé_Arrêté 28.12.1983
• Site inscrit_Arrêté 16.05.1975
• PPRI : Cartes des aléas / Arrêté Préfectoral approbation PPRI / Catalogue mitigation / Rapport de présentation PPRI / Réglement PPRI / Zonage PPRI
• Servitudes d’utilité publique au profit des armées
• Plan des servitudes : Plan Servitudes de l’Agglomération / Plan Servitudes de la Commune

Plan d’Exposition au Bruit des aérodromes :

• AP 15.02.2007 – Approbation
• Extrait du Plan d’Exploitation au Bruit (PEB)
• Plan PEB – Agglomération
• Plan PEB – Commune

Droit de préemption Urbain : depuis le 23 mars 2017, le Droit de Préemption Urbain ne s’applique plus sur la commune de La Grande Motte

• DPU- Délibération 47 du 12-04-1999
• DPU – Délibération 1099 du 26-01-2010
• DPU – Délibération 1525 du 13-12-2007

Zone d’aménagement Concerté :

• Plan ZAC Grand-TraversPLU – Délibération 1525 du 13-12-2007

Taxe d’aménagement :

• Fixation de la TA – Délibération 121 du 28-11-2014
• TA- Délibération du 29-09-2011

Bruit des infrastructures de transports terrestres :

• Arrêtés : Arrêté Préfectoral 21.05.2014 Classement sonore Arrondissement Montpellier / Arrete 23 juillet 2013 Limitation Bruit Habitat / Arrêté 25 avril 2003 Limitation Bruit Établissement Enseignement / Arrêté 25 avril 2003 Limitation Bruit Établissement Santé / Arrêté 25 avril 2003 Limitation Bruit Hotels
• Plan Bruit Transport agglomération
• Plan Bruit Transport Commune

Risques d’exposition au plomb :

• Arrêté préfectoral – Risque d’exposition au plomb

Bois et forêt relevant du régime forestier :

• Plan Régime forestier de la commune
• Plan Régime forestier de l’agglomération

Sanitaires :

• Eau potable : Notice Alimentation en eau potable / Plan réseau AEP – Agglomération / Plan réseau AEP – Commune
• Eaux usées : Arrêté Préfectoral 18.04.2001_Assainissement non collectif / Plan EU Agglomération / Plan EU Commune / Plan zonage assainissement Agglomération / Plan zonage assainissement Commune
• Eaux pluviales : Plan EP Est / Plan EP Ouest / Zonage EP
• Réseaux BRL
• Système d’élimination des déchets

Règlement Local de Publicité (RLP)

• Cartouche RLP
• Règlement Local de Publicité
• Annexe 1 Zonage RLP
• Annexe 5 Sites protégés
• Arrêté annexion au PLU