Conseils municipaux
Procès-Verbal du 31 janvier 2024
- 2024
- Français
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Élu par les Grand-Mottois, le Conseil Municipal se compose de 29 élus
Les conseils municipaux se déroulent – sauf exception – le mercredi à 18 heures, à la Mairie.
L’ordre du jour peut être consulté en ligne quelques jours auparavant. Les conseils sont ouverts au public.
Dates des prochains conseils* :
*Calendrier prévisionnel, ces dates peuvent être sujettes à modification.
Conseils municipaux
Procès-Verbal du 31 janvier 2024
Il délibère sur les affaires de la commune, exceptées pour les compétences qui ont fait l’objet d’un transfert la Communauté de Communes du Pays de l’Or.
Ses délibérations concernent dès lors des domaines très variés : par exemple, les espaces verts, de l’environnement ou la circulation, de la gestion et l’entretien des biens de la commune comme les équipements sportifs, culturels ou scolaire mais aussi sur les questions de sécurité (civile, sanitaire).
Il vote le budget de la commune et en contrôle l’exécution. Il décide de l’attribution des subventions aux associations.