Mentions Légales

INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR
Information sur l'éditeur
Mairie de La Grande Motte
place du 1er Octobre 1974
34280 La Grande Motte
Tél : 04 67 29 03 03

Directeur de publication :
M. Stéphan Rossignol : Maire de La Grande Motte

Réalisation - Crédits
Ce site a été conçu et réalisé par Pyxis pour la Mairie de La Grande Motte.
Ce site est mis à jour par la Mairie de La Grande Motte.

Mentions légales
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Mairie de La Grande Motte.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La Mairie de La Grande Motte décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Mairie de La Grande Motte est régie par le droit français.

CNIL : « En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers. »

Â