Le PLU en pdf

    SOMMAIRE (contenu en cours de mise en ligne)

    I – Rapport de présentation :

    II – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

    III – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

    IV – Règlement :

    V – Documents graphiques :

    VI – Annexes

    Servitudes : liste

    Plan d’Exposition au Bruit des aérodromes :

    Droit de préemption Urbain : depuis le 23 mars 2017, le Droit de Préemption Urbain ne s’applique plus sur la commune de La Grande Motte

    Zone d’aménagement Concerté :

    Taxe d’aménagement :

    Bruit des infrastructures de transports terrestres :

    Risques d’exposition au plomb :

    Bois et forêt relevant du régime forestier :

    Sanitaires :

    Restons en contact

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